OTC Asset Management

La société de gestion OTC Asset Management communique sur l’actualité environnementale : le Sommet de l'ONU sur le climat à Copenhague.

Quel lien avec OTC Asset Management ? La volonté de participer aux défis planétaires de demain, en consacrant une partie de la collecte réalisée pour financer et accompagner des PME qui placent les critères sociaux, environnementaux, éthiques et de gouvernance au centre de leur activité.

Le FCPI 5 ans OTC Multi-Cibles 1 et le FIP 8 ans OTC Multi-Proximité 1, ouverts à la souscription jusqu’au 31 décembre 2009, consacreront à ce titre une partie de leur actif à financer et soutenir des projets citoyens.

OTC AM vous propose de découvrir un de leurs ‘éco-investissement’ : la société 8’33, producteur d’énergies renouvelables, dont ils sont le principal actionnaire. Découvrez-là au verso du Flash Info.

Nous vous en souhaitons une bonne découverte et vous rappelons que vous pouvez obtenir toutes les informations utiles sur les fonds en cliquant sur ce lien :

http://www.otcam.com/2009.php.

Performances des fonds gérés par Truffle Capital au 30/09/2009

	Montant collecté	Evolution de la valeur reconstituée au 30/09/2009*
Europe Innovation 200 (en dissolution)	12,1M€	+12,08%
Europe Innovation 200 (en dissolution)	10,5M€	+23,46%
Europe Innovation 2004	14,3M€	+24,96%
UFF Innovation 5	71,4M€	+14,21%
Europe Innovation 2006	17,3M€	+7,54%
UFF Innovation 7	51,0M€	-1,24%
Fortune FCPI (en période de souscription)	13,1M€	-1,69%

* Evolution de la valeur reconstituée = [(VL au 30/9/2009 + distributions effectuées jusqu’au 30/9/2009) – Valeur d’origine] / Valeur d’origine

Avertissement: les chiffres cités ont trait aux années écoulées et les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.
Source : Truffle Capital

123Venture annonce la liquidation du fonds 123Explorer

Le fonds 123Explorer géré par 123Venture, qui a clôturé sa période de souscription en 2002, est entré en phase de liquidation et a commencé à distribuer les plus-values de ses premières cessions. 

Pour rappel, 123Explorer est un fonds qui avait pour objectif d’être investi à 100% dans des entreprises non cotées européennes. Le fonds a investi dans une cinquantaine de participations, dans tous secteurs d’activité et à tous les stades de maturité. 

123Explorer est entré en phase de liquidation il y a quelques mois et a d’ores et déjà reversé aux souscripteurs l’intégralité de leur investissement initial. Le fonds affiche au 30 septembre 2009 une progression de l’ordre de 30% et continue de céder progressivement ses dernières participations. 

Parmi les vingt cessions réalisées, on peut noter la vente de la société Cegelec au fonds Qatari Diar (multiple de x 3,5), celle de AFU à la société Amlin plc (multiple de x 11), celle d’Averys repris par le gérant LBO France (multiple de x 6,6) ou encore celle du Groupe Malherbe repris par le fonds NI Partners (multiple de x 2,6).

Les FCPI socialement responsables ou spécialisés sur l’environnement

Rien ne permet de dire aujourd’hui que ces fonds thématiques seront plus rentables et plus performants que les FCPI généralistes qui ne s’interdisent pas d’investir sur ces secteurs au sein de leurs portefeuilles.

L’investisseur désireux de « donner du sens » à ses investissements, et de contribuer à préserver l’environnement, peut toutefois choisir d’orienter son épargne sur ces fonds spécialisés :

FCPI A PLUS PLANET 3 géré par A Plus Finance
FCPI ALTO INNOVATION DURABLE 3 géré par Alto Invest
FCPI CHAMPLAIN INNOVATION géré par La Financière de Champlain et Siparex
FCPI ECOTECH & DEVELOPPEMENT DURABLE géré par Turenne Capital

Le FCPI le plus court du marché

Le FCPI REBOND géré par Sigma Gestion est actuellement le FCPI le plus court du marché avec une durée garantie de 5 ans et demi.

Le FCPI REBOND a choisi d'investir 80% de son portefeuille en sociétés cotées en bourse, éligibles au dispositif du FCPI, pour profiter du rebond des sociétés innovantes après la crise financière de 2008.

S'agissant d'un FCPI composé uniquement de valeurs cotées et de placements monétaires, plus liquides que les investissements en parts de sociétés non cotées, la société a pu fixer une durée d'investissement très courte de 5 ans et demi seulement.

Ce FCPI affiche donc la durée de blocage la plus courte du marché, et c'est le seul fonds qui s'est engagé à rendre l'argent aux investisseurs au terme de cette période de 5 ans et demi, non prorogeable (tous les autres FCPI, y compris ceux qui ont prévu d'investir en valeurs cotées sur une durée limitée ont prévu la possibilité de proroger cette période).

Le FCPI REBOND cherchera à investir dans des PME dont les titres sont admis aux négociations sur des marchés d'instruments financiers essentiellement organisés, ayant un fort potentiel de croissance lors de leur création, de leur développement ou de leur transmission.

Les sociétés cibles sont des PME qui répondent aux critères d’innovation certifiées par l'Oséo intervenant dans tout secteur d’activité révélant un potentiel de croissance et dont la capitalisation boursière est inférieure à 150 M€.
Les entreprises sélectionnées seront établies principalement en France et une part des sociétés du portefeuille pourra être investie dans des sociétés situées dans l’Espace Economique Européen (20% maximum).

La société de gestion Sigma Gestion a prévu d'investir la partie libre des actifs du FCPI REBOND (maximum 40%) dans des parts ou actions d’OPCVM classifiés « monétaires euro ». De même, dans l’attente de sélectionner les premiers dossiers d'investissement et jusqu’à l’atteinte des quotas réglementaires, le FCPI investira dans ces mêmes supports.

Particularité du FCPI REBOND concernant les frais de gestion : s'agissant d'un portefeuille de valeurs cotées, plus facile à gérer qu'un portefeuille investi en non coté, la société prélèvera des frais de gestion plus faibles que ses concurrents.

Enfin, Sigma Gestion est toujours la seule société de gestion à appliquer une clause de "hurdle" à tous ses FCPI et FIP. Cette clause prévoit que l'intéressement à la performance (20% des plus-values revenant aux gestionnaires lors de la dissolution du fonds) ne s'appliquera qu'à la condition que le fonds réalise une performance au moins égale à 25%.

Avertissements concernant les FCPI

L'investissement en parts de FIP ouvre droit à une réduction d'impôt et non pas à un crédit d'impôt

Si le montant de votre investissement en FIP réalisé au titre d'une année fiscale ouvre droit à une réduction d'impôt qui dépasse le montant de votre impôt sur le revenu, vous ne pouvez pas utiliser le droit à réduction d'impôt excédentaire.

Vous ne pouvez pas non plus le reporter sur l'année suivante.

La réduction d'impôt est acquise sous conditions

 Le contribuable s'engage à conserver ses parts de FIP au moins 5 ans.

 La société de gestion s'engage à investir le portefeuille du FIP conformément aux ratios réglementaires dans un délai de 2 ans. Le non respect de cet engagement par la société de gestion ferait perdre l'avantage fiscal à ses souscripteurs.

La durée de blocage effective est supérieure à 5 ans

La durée de conservation de 5 ans minimum prévue par le législateur est trop courte pour permettre une gestion efficace d'un portefeuille composé de sociétés non cotées. La plupart des FIP prévoient une durée de blocage de 6, 7 ou 8 ans, et une possibilité de report d'une ou deux années supplémentaires si les conditions de marché le justifient.

L'investisseur en non coté a par ailleurs tout intérêt à attendre la dissolution du fonds (généralement 8 à 10 ans après sa création) pour percevoir la totalité des plus-values réalisables sur la partie non cotée.

Nous vous conseillons donc de n'y consacrer que des sommes dont vous n'aurez pas besoin d'ici l'échéance.

Les PME régionales non cotées : une classe d'actifs risquée

Le capital-investissement fait partie des placements à fort potentiel de plus-values à long terme, mais risqué : vous détenez des parts de PME non cotées en bourse. Le risque de défaillance de ces sociétés est supérieur à la moyenne (en contrepartie les espoirs de gains sont également plus importants, en cas de succès lié à l'innovation).
L'investisseur prend donc un risque en capital (le capital n'est pas garanti).

Un niveau de risque plus ou moins élevé en fonction des FIP

Le niveau de risque est variable en fonction des choix effectués par la société de gestion, et de la manière dont est gérée la partie libre de 40% : prudente ou dynamique, en actions, obligations, monétaire, immobilier, non coté ...

La réglementation impose aux sociétés de gestion d'investir les capitaux collectés dans un délai assez court

Le ratio de 60% minimum du portefeuille investi en valeurs éligibles au FIP doit être atteint dans un délai maximum de 2 ans suivant le lancement du fonds pour investir la partie non cotée. Ce délai est généralement considéré comme une contrainte assez forte pour les investisseurs en non coté qui ont besoin de temps pour étudier et sélectionner les participations.

En cas de non respect de cette contrainte, l'avantage fiscal peut-être remis en cause, avec une obligation de remboursement de l'économie d'impôt par l'ensemble des souscripteurs du fonds qui ne respecterait pas le délai légal d'investissement.

Afin de limiter ce risque, il est possible de se constituer un portefeuille diversifié sur plusieurs fonds auprès de différentes sociétés de gestion.

Les frais de gestion des FIP sont plus élevés que ceux des OPCVM (Sicav - FCP)

Le métier d'investisseur en capital demande davantage de ressources que le métier de gérant d'OPCVM. La recherche et l'étude de dossiers, la rencontre des dirigeants, la vérification des informations et la participation active à la vie de l'entreprise, puis à la cession ou à son introduction en bourse, expliquent des coûts de fonctionnement plus élevés que les OPCVM investis en valeurs cotées.

Les FIP assortis d'un droit à réduction d'ISF doivent investir au moins 20% de leur actif dans des sociétés de moins de 5 ans

Les FIP qui font le choix de respecter la loi Tepa pour ouvrir droit à une réduction d'ISF doivent investir au moins 20% de leur actif dans des sociétés jeunes (moins de 5 ans).
Ce quota n'est que de 10% pour les FIP classiques qui ouvrent droit à une réduction d'impôt sur le revenu uniquement.

 L'AMF attire par ailleurs l'attention des souscripteurs de FIP sur les points suivants

L'Autorité des Marchés Financiers appelle l'attention des souscripteurs sur les risques spécifiques qui s'attachent aux FIP (Fonds d'Investissement de Proximité).

Lors de votre investissement, vous devez tenir compte des éléments suivants :
 Le FIP va investir au moins 60% des sommes collectées dans des entreprises à caractère régional, dont au moins 10% dans de jeunes entreprises (créées depuis moins de 5 ans). Les 40% restant seront éventuellement placés dans des instruments financiers autorisés par la réglementation, par exemple des actions ou des fonds (ceci est défini dans la notice du FIP).
 Pour vous faire bénéficier de l'avantage fiscal, les seuils de 10 et de 60% précédemment évoqués devront être respectés dans un délai maximum de 2 exercices et vous devrez conserver vos parts pendant au moins 5 ans. Cependant la durée optimale du placement n'est pas liée à cette contrainte fiscale du fait d'investissements du FIP dans des sociétés régionales, souvent de petites tailles, dont le délai de maturation est en général important.
 Votre argent va donc être en partie investi dans des entreprises qui ne sont pas cotées en bourse.
 La valeur de vos parts sera déterminée par la société de gestion selon la méthodologie décrite dans le règlement du FIP, sous le contrôle du dépositaire et du commissaire aux comptes du Fonds. Le calcul de cette valeur est délicat.
 Le rachat de vos parts peut dépendre de la capacité du FIP à céder rapidement ses actifs. Il peut donc ne pas être immédiat ou s'opérer à un prix inférieur à la dernière valeur liquidative connue.
 En cas de cession de vos parts à un autre souscripteur, le prix de cession peut être également inférieur à la dernière valeur liquidative connue.

Points forts des FCPI

Une réduction d'impôt immédiate au titre des revenus de l'année en cours

Les PME régionales jouent un rôle moteur dans l'économie, c'est pourquoi l'Etat vous accorde une substantielle réduction d'impôt sur vos revenus de cette année qui produira tous ses effets dès votre prochaine déclaration d'impôt, si vous investissez en FIP avant le 31 décembre.

Une diversification de votre portefeuille et une recherche de performances plus élevées

Les FIP offrent également la possibilité de diversifier votre patrimoine sur une classe d actifs qui, pour des raisons juridiques et financières, est longtemps restée la chasse gardée des investisseurs institutionnels.

La diversification d'un portefeuille étant une règle élémentaire pour réduire le risque global en matière de placement, l'investissement en non coté est particulièrement adapté à ce type de stratégie.

Les statistiques démontrent que le rendement des actifs en non coté évolue indépendamment de celui des titres cotés en Bourse, avec un potentiel de performance élevé sur le long terme.

Des investissements très accessibles

Contrairement aux FCPR, les minimums de souscription des FIP (et des FCPI) sont fixés à des niveaux très accessibles, ce qui permet de s intéresser à ces fonds à partir de sommes très limitées (à partir de 1.000 € seulement), ce qui facilite grandement les stratégies de diversification auprès de plusieurs sociétés de gestion. Vous pouvez en outre ajuster très précisément vos investissements en fonction de votre situation personnelle.

Une procédure de souscription simple et rapide à mettre en œuvre

Pas de montage long ou complexe à mettre en place (ni crédit à obtenir, ni intervention de notaires). Pour réduire votre impôt sur le revenu grâce aux FIP et FCPI, il vous suffit de remplir un formulaire et de nous retourner votre souscription par La Poste avant la fin du mois de décembre.

Fiscalité des FCPI

Les FCPI bénéficient d'un double avantage fiscal

 Les contribuables domiciliés fiscalement en France qui investissent en parts de FCPI en 2009 bénéficieront dès 2010 d'une réduction d'impôt sur le revenu égale à 25% des souscriptions en numéraire (montants bruts versés, frais d'entrée inclus).

 Les plus-values seront également exonérées d'impôt sur la plus-value, et soumises uniquement aux prélèvements sociaux.

Les avantages fiscaux des FCPI sont consentis dans la limite des plafonds indiqués ci-dessous, et en contrepartie d'un engagement de conservation des parts pour une durée de 5 ans minimum.

Madame	Monsieur
Investissement maximum : 12.000 €	Investissement maximum : 12.000 €
Réduction d'impôt maximum : 3.000 €	Réduction d'impôt maximum : 3.000 €

Un couple peut donc investir jusqu'à 24.000 € en parts de FCPI et bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pouvant aller jusqu'à 6.000 €.

Important : les réductions d'impôt des FCPI et des FIP sont cumulables !

Une personne seule peut donc économiser en tout jusqu'à 6.000 € d'impôt sur le revenu (3.000 € grâce aux FCPI et 3.000 € grâce aux FIP), et un couple jusqu'à 12.000 € par an.

Nouveauté fiscale depuis 2008 : réduction d'ISF pour certains FCPI

Sous réserve que le FCPI respecte certaines contraintes spécifiques au niveau de la gestion de son portefeuille et que cette particularité soit mentionnée dans la notice du fonds agréé par l'AMF, les FCPI peuvent aussi ouvrir droit à une réduction d'ISF.

Définition d'un FCPI

Les Fonds Communs de Placement dans l’Innovation (FCPI) ont été créés par la Loi de Finances pour 1997 afin de faciliter le développement des PME-PMI dites innovantes.

Le FCPI est un fonds d'investissement dont l'actif doit être composé d'au moins 60% de titres de sociétés à caractère innovant.

Le caractère innovant d'une société s'apprécie notamment en fonction de ses dépenses de recherche et de développement, ou de son agrément par l'OSEO (l'organisme qui a remplacé l'ANVAR, l'Agence Nationale pour la Valorisation de la Recherche).

Une société est considérée comme innovante si elle remplit l'un des deux critères suivants :

1. avoir réalisé au cours des trois exercices précédents des dépenses cumulées de recherche d'un montant au moins égal au tiers du chiffre d'affaires le plus élevé réalisé au cours de ces trois exercices,

2. justifier de la création de produits, procédés ou techniques dont le caractère innovant et les perspectives de développement économique sont reconnus, ainsi que le besoin de financement correspondant.

Les entreprises dans lesquelles un FCPI est susceptible d'investir doivent en outre respecter d'autres critères :

1. être soumises à l'IS, l'impôt sur les sociétés (ou son équivalent européen) ;

2. compter moins de 2.000 salariés ;

3. être détenues majoritairement par des personnes physiques (ou par des personnes morales détenues par des personnes physiques).

Ces sociétés sont en principe des sociétés non cotées, ou des sociétés de taille limitée cotées en bourse sur Alternext ou au marché libre (assimilées à du non coté).

Les FCPI créés en 2008 et en 2009 pourront profiter de la crise financière et de la contraction du crédit. Les PME qui ont des difficultés à obtenir des crédits auprès des banques (investissements ou besoin en fonds de roulement) seront plus enclins à ouvrir leur capital pour permettre aux FCPId'apporter les fonds propres nécessaires à leur croissance. Le rapport de force est actuellement plus favorable aux investisseurs en capital qu'aux entreprises.

A noter également : les FCPI disposent de 2 ans (voire 2 ans et demi lorsque le premier exercice intervient sur 18 mois) pour investir leurs capitaux. Les FCPI créés en 2008 et 2009 pourront donc investir en 2010 et 2011 dans des conditions de marché très favorables (creux de cycle), tant sur le marché non coté que sur le marché coté (les petites capitalisation sur Alternext et le marché libre ayant particulièrement souffert de la chute de la bourse en 2008).

Au maximum 40% de l'actif d'un FCPI peuvent être investis librement par les gestionnaires.

Par exemple, dans un portefeuille de valeurs mobilières : titres en direct (actions, obligations) ou OPCVM (Sicav et FCP) composés notamment d'actions, d'obligations et de placements monétaires.

Les gestionnaires de FCPI peuvent aussi choisir d'investir cette partie libre en parts de sociétés non cotées, sans obligation de respecter les critères spécifiques prévues pour la partie réglementée de 60% (sociétés sans caractère innovant pas exemple, ou sans contraintes de taille).

Les FCPI ne peuvent pas investir dans des parts de sociétés civiles (exemple : SCI ou SCPI).

Les FCPI sont soumis à une réglementation très précise, notamment concernant les limites de détention d'actifs et de répartition de risques à l'intérieur des portefeuilles et font l'objet d'une autorisation et d'un contrôle de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF, ex-COB).